Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société T.H.C. COURRIAN
/
Château Tour Haut-Caussan
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Château Tour Haut-Caussan
SCEA T.H.C. COURRIAN, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
99770327
Date de dépôt :
18/01/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2029

Présentation de la marque Château Tour Haut-Caussan

Déposée le 18 janvier 1999 par la société T.H.C. COURRIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château Tour Haut-Caussan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la société T.H.C. COURRIAN domicilié(e) 27 BIS RUE DE VERDUN - 33340 - BLAIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 883 210 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Château Tour Haut-Caussan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Château Tour Haut-Caussan arrivera à expiration en date du 18 janvier 2029.

T.H.C. COURRIAN a également déposé les autres marques suivantes : Château Tour Haut-Caussan , CHATEAU MOULIN DE COURRIAN


SCEA T.H.C. COURRIAN, Société civile d'exploitation agricole - 27 BIS RUE DE VERDUN - 33340 - BLAIGNAN - France - SIREN 500883210


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 6 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468354 - Publication au BOPI 2008-02-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2009 n°2413769 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-21

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2018 n°2697964 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-09

Vins aoc médoc provenant de l'exploitation exactement dénommée " Château Tour Haut-Caussan ".